Marque enregistrée - Marque en vigueur

HDC
HARAS DES COUDRETTES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4283529
Date de dépôt :
28/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/06/2026
HDC de HARAS DES COUDRETTES

Présentation de la marque HDC

Déposée le 28 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HARAS DES COUDRETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HARAS DES COUDRETTES domicilié(e) Les Coudrettes - 14270 - LE MESNIL-MAUGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 422 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque HDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HDC arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.

HARAS DES COUDRETTES a également déposé les autres marques suivantes : HARAS DES COUDRETTES , HDC JUMP , HDC JUMP


HARAS DES COUDRETTES, Société à responsabilité limitée - Les Coudrettes - 14270 - LE MESNIL-MAUGER - France - SIREN 488422072


LOYER & ABELLO - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 5 octobre 2016 - Retrait partiel n°686349 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-05

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de soin pour les chevaux ; savons ; cirages et crèmes pour l'entretien du cuir ; graisses de selles, huiles essentielles ;

Onguents pour l'entretien des sabots ; antidérapants, cires, graisses pour courroies de cuir telles que longes, porte-étriers, rennes, sous-ventrières, mancelles, martingales ; produits pour la conservation du cuir (huiles et graisse) ;

Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; ciments pour sabots de chevaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits antiparasitaires ; huiles contre les taons ; insecticides ; produits désinfectants ; lotions et gels (à usage vétérinaire) pour les chevaux ; additifs pour fourrages à usage médical ; matériel pour pansement ; emplâtres ;

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes ; casques de protection pour la pratique de l'équitation ; aucun de ces produits n'étant utilisés en relation avec des véhicules à moteur ;

Articles de bijouterie ; bijoux de fantaisie ; porte-clefs ; coffrets à bijoux ; médailles ; horlogerie et instruments chronométriques ;

Affiches ; cartes ; livres ; magazines ; publications ; revues (périodique) ; prospectus ; albums ; almanach ; aquarelles ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; calendriers ; catalogues ; clichés ; fournitures et instruments pour le dessin ; dessins ; caractères d'imprimerie ; matériels d'instruction (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ; journaux ; manuels ; articles de papeterie ; peinture (tableaux encadrés ou non) ; photographies ; matériels pour les artistes ;

Sellerie ; colliers pour chevaux ; arçons de selles ; attaches de selles ; brides (harnais) ; housses de selles pour chevaux ; selles pour chevaux ; courroies en cuir (sellerie) ; lanières de cuir ; licols ; sangles en cuir ; dessous de selles d'équitation ; rênes ; fers à cheval ; étriers ; ferrures de harnais ; mors ; pièces en caoutchouc pour étriers ; tous types de couvertures de chevaux ; fouets ; habits pour animaux ; harnais pour animaux ; mangeoires ; oeillères ; cravaches ; amortisseurs de selles ; tapis de selle ; protège-queues pour chevaux, protège-nuques, guêtres de protection ; genouillères pour chevaux ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ; vaisselle ; peignes, éponges et brosses pour chevaux ; matériaux pour la brosserie ; abreuvoirs ; brosses à chaussures ; mangeoires pour animaux ;

Couvertures ; plaids ; housses pour coussins ; couvertures de lits ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; draps ; linges de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Vêtements, chaussures, chaussures de sport ; chapellerie ; bonneterie ; bottes ; bottines ; casquettes ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; chaussons ; vêtements en cuir et imitation cuir ; sous-vêtements ; écharpes ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gants (habillements) ; uniformes ;

Jeux, jouets ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; équipements sportifs destinés à la pratique du sport équestre ; tremplins pour sauts d'obstacles (articles de sport) ; articles de sport non compris dans d'autres classes, à savoir articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ;

Animaux vivants à savoir chevaux, poulains, juments ; aliments pour animaux ; fourrage ; sels pour chevaux ; confiserie pour chevaux ; granulés ;

Gestion des affaires commerciales ; service de vente au détail de produits destinés au domaine de l'équitation et à la pratique du sport équestre, à l'entretien et l'alimentation des chevaux, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de disques compacts, de DVD et autres supports d'enregistrement numériques, de logiciels, d'articles de lunetterie, d'articles de bijouterie, de porte-clefs, de médailles, de produits d'horlogerie et instruments chronométriques, d'affiches, de cartes, de livres, de magazines, de publications, de revues (périodiques), de prospectus, d'albums, d'almanachs, de brochures, d'articles de bureaux (à l'exception des meubles), de calendriers, de catalogues, de clichés, de matériels d'instruction (à l'exception des appareils), d'instruments d'écriture, de journaux, de manuels, d'articles de papeterie, de photographies, de matériels pour les artistes, de linge de maison, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bonneterie, de bottes, de ceintures (habillement), de chaussettes, de chaussures de sport, de vêtements en cuir et imitation cuir, de sous-vêtements, d'écharpes, de foulards, de fourrures (vêtements), de gants (habillements), d'uniformes tous ces produits étant destinés à être utilisés dans le cadre de la pratique de sports et notamment de l'équitation, de jeux, de jouets, de rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), d'équipements sportifs destinés à la pratique du sport équestre à savoir bombes, gants d'équitation, tremplins pour sauts d'obstacles [articles de sport], d'articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; services de vente et achat de chevaux, poulains, juments ; organisation de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport d'animaux ; locations de chevaux ; location de garages ; stockage d'aliments pour animaux ; service de logistique en matière de transport ; organisation d'excursions ;

Enseignement, coaching, formation, divertissement ; dressage d'animaux ; valorisation (dressage et entraînement) de chevaux dans le but de la revente ; activités sportives ; organisation de compétition, concours sportifs, stages de perfectionnement sportif ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services de billetterie ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ;

Pension pour chevaux, location de box ;

Élevage de chevaux ; pansage d'animaux ; toilettage d'animaux ; soins médicaux pour chevaux ; soins de kinésithérapie pour chevaux ; soins d'ostéopathie pour chevaux ; massages ; soins ; dentaires ; soins pour l'entretien des sabots.